Cécile Vaugelade

De: VAUGELADE (Cécile)
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des dispositifs médicaux thérapeutiques, et des cosmétiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000029419760(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: VAUGELADE (Cécile)
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des dispositifs médicaux thérapeutiques, et des cosmétiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000026419645(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201227/09/2012
De: VAUGELADE (Cécile)
Objet:
adjointe au chef du département surveillance du marché à la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000025844159(source JORF)
nomination
11 Mai 201211/05/2012
De: VAUGELADE (Cécile)
adjointe au chef du département surveillance du marché de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000025844056(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201211/05/2012
De: VAUGELADE (Cécile)
adjointe au chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: VAUGELADE (Cécile)
adjointe au chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
JORFTEXT000023528612(source JORF)
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: VAUGELADE (Cécile)
adjointe au chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
ETSM1031019S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201115/01/2011